Fondée en 2005

Fondée en 2005

0
écoles
0
Adhérents
0
Sympathisants

Vous aussi !
Rejoignez la fédération Participez à la reconnaissance du métier Profitez des avantages inclus

Conditions générales d’utilisation

Accès au site

Le site ffmbe.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur.

L’espace réservé aux membres adhérents et les annuaires associés, sont accessibles par l’utilisation d’un identifiant et d’un mot de passe. L’inscription est automatiquement réalisée par la FFMBE pour tout adhérent à jour de ses cotisations.

L’utilisateur d’un espace réservé est responsable de la sécurité de celui-ci. Il s’engage à ne pas divulguer ses identifiants et mots de passe.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur, et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de le FFMBE. Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis. Dans le cas où le formulaire de contact n’est plus opérant, l’Utilisateur a la possibilité de contacter la FFMBE au 01 72 76 26 56.


Propriété intellectuelle

Les textes, articles, logos, photographies, vidéos, ainsi que tous autres contenus du site, font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

Les marques et logos FFMBE et France massage sont déposés auprès de l’INPI et font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit des marques.

Toute utilisation par des personnes non autorisées donnera lieu à poursuites. Les peines encourues sont de 300.000 euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.


Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables mais la FFMBE ne garantit pas qu’elles soit exemptes de défauts, d’erreurs ou d’omissions.Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la FFMBE ne peut être tenue responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la FFMBE ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans le site.

La FFMBEe ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité de la FFMBE ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.


Cookies

À compléter


Publication par l’utilisateur

Le site permet aux internautes et/ou membres adhérents de publier des commentaires afférents à ses contenus. Pour cela, l’internaute et/ou membre adhérent doit obligatoirement s’identifier. Dans ses publications, l’internaute et/ou membre adhérent s’engage à respecter les règles de bonne conduite de l’internet, les règles de droit en vigueur et le code de déontologie de la profession de masseur.Le site peut exercerune modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès de l’internaute et/ou membre adhérent.

Le contributeur d’un commentaire demeure titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la FFMBE le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle.

La FFMBE s’engage à faire figurer le nom du contributeur à proximité de chaque utilisation de sa publication.Tout contenu mis enligne par le contributeur est de sa seule esponsabilité. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par le contributeur.

Le contenu du contributeur peut être à tout moment et pour n’importe quelle raison supprimé ou modifié par le site, sans préavis.